Les Effets de Commerce : Types, Enregistrement, et Renouvellement

Les Effets de Commerce : Types, Enregistrement, et Renouvellement


1. les différents types des effets de commerce

Les effets de commerce sont des moyens de crédit ils sont au nombre de 2 :

  • La lettre de change (ou traite) tirée par le fournisseur (tireur) sur le client (tiré)
  • Le billet a ordre souscrit par le client (souscripteur) à l’ordre du fournisseur (bénéficiaire)

2. Enregistrement comptable 

La lettre de change et le billet à ordre sont pour le créancier des « effets à recevoir » et pour le débiteur des« effets à payer »
L’entrée en portefeuille des effets à recevoir
Lettres de change tirées par l’entreprise sur les clients
Billets à ordre souscrit à l’ordre de l’entreprise par les clients
Lettres de change ou billets endossés à l’ordre de l’entreprise

ECRITURE COMPTABLE TYPE


Date



3425

3421
Clients – effets à recevoir


Clients
X


X


Date










è La sortie des effets  à recevoir
Encaissement direct
 Cas très rare dans la pratique
è Endossement a l’ordre d’un tiers
Cas très rare dans la pratique
è Remise à l’escompte

Au lieu d’attendre l’échéance pour encaisser l’effet l’entreprise peut escompter celui-ci auprès d’une banque
Celle-ci verse les fonds à l’entreprise sous déductions des agios (charges externes) et des intérêts (charges financières).

ECRITURE COMPTABLE TYPE


Date



5141
6147
6311

3455


5520
Banque (net)
Services bancaires
Intérêts bancaires et sur opérations de financement
Etat T.V.A récupérables sur les charges







Crédits d’escompte
X
X
X

X







X


Date










==èAttention : cette écriture comptable ne peut être enregistrée qu’après réception l’entreprise de l’avis de crédit envoyé par la banque  dans le cas contraire aucune écriture comptable n’est enregistrée

Remarque
Le compte « clients –effets à recevoir » ne sera soldé qu’à la date d’échéance de l’effet


Date



5520

3425
Crédits d’escompte


Clients – effets à recevoir
X


X


Date











è Remise à l’encaissement
Pour éviter de supporter des charges d’intérêts l’entreprise peut préférer la remise à l’encaissement au lieu de la remise à l’escompte
La remise  à  l’encaissement consiste à remettre un effet à la banque quelques jours seulement avant la date d’échéance de celui-ci
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ECRITURES TYPES
è Remise à l’encaissement


Date



5113

3425
Effets à l’encaissement


Clients – effets à recevoir
X


X



Date











è Encaissement


Date



5141
6147

5113
Banque
Services bancaires



Effets à l’encaissement
X
X



X


Date










3. Renouvellement des Effets de Commerce

Lorsqu’un client se rend compte qu’il ne pourra pas régler un effet de commerce a l’échéance il peut demander une prolongation d’échéance a son fournisseur
Le fournisseur accepte le plus souvent et modifie l’échéance de l’effet si ce dernier est encore en portefeuille il arrive parfois que des frais et de intérêts de retard soient réclamés au client ils sont alors portés a  son compte afin de tenir compte du retard de paiement ils majorent ainsi le nominal du nouvel effet

4. Effets impayés 

Le porteur d’un effet impayé peut réclamer à son débiteur le nominal de l’effet les intérêts de retard a partir de la date d’échéance et divers frais
Les écritures comptables types dépendent des différents cas suivants :
è L’effet impayé peut avoir été présenté par le tireur lui-même
è L’effet impayé peut avoir été présenté par un tiers s’il a été endossé
è L’effet impayé peut avoir été présenté par un établissement financier lors d’une remise à l’encaissement ou à l’escompte
Nom

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1Cours |EkoGest: Les Effets de Commerce : Types, Enregistrement, et Renouvellement
Les Effets de Commerce : Types, Enregistrement, et Renouvellement
LES EFFETS DE COMMERCE 1 DIFFERENTS TYPES D4EFFETS DE COMMERCE Les effets de commerce sont des moyens de crédit ils sont au nombre de 2 : La lettre de change (ou traite) tirée par le fournisseur (tireur) sur le client (tiré) Le billet a ordre souscrit par le client (souscripteur) à l’ordre du fournisseur (bénéficiaire) 2 ENREGISTREMENT COMPTABLE La lettre de change et le billet à ordre sont pour le créancier des « effets à recevoir » et pour le débiteur des« effets à payer » L’entrée en portefeuille des effets à recevoir Lettres de change tirées par l’entreprise sur les clients Billets à ordre souscrit à l’ordre de l’entreprise par les clients Lettres de change ou billets endossés à l’ordre de l’entreprise EXERCICES ET CORRIGES DES TRAVAUX DIRIGES DE Comptabilité Générale –II- Les amortissements les amortissements Exercices Corrigés exercices de comptabilité générale s2 les exercices de comptabilité générale comptabilité générale s2 exercices corrigés comptabilité générale 2 cours de comptabilité générale syscoa comptabilité wikipedia fiche comptabilité compta s2 les amortissements exercices corrigés les amortissements exercices corrigés pdf exercices d'amortissement calcul amortissement linéaire amortissement lineaire amortissement linéaire ou dégressif calcul amortissement dégressif méthode amortissement dégressif les amortissements exercices corrigés les amortissements cours les amortissements exercices corrigés pdf les amortissements linéaires les amortissements degressif les amortissements pdf les amortissements exercices les amortissements définition è La sortie des effets à recevoir Encaissement direct Cas très rare dans la pratique è Endossement a l’ordre d’un tiers Cas très rare dans la pratique è Remise à l’escompte Au lieu d’attendre l’échéance pour encaisser l’effet l’entreprise peut escompter celui-ci auprès d’une banque Celle-ci verse les fonds à l’entreprise sous déductions des agios (charges externes) et des intérêts (charges financières). ECRITURE COMPTABLE TYPE Banque (net) Services bancaires Intérêts bancaires et sur opérations de financement Etat T.V.A récupérables sur les charges èAttention : cette écriture comptable ne peut être enregistrée qu’après réception l’entreprise de l’avis de crédit envoyé par la banque dans le cas contraire aucune écriture comptable n’est enregistrée Remarque Le compte « clients –effets à recevoir » ne sera soldé qu’à la date d’échéance de l’effet Crédits d’escompte Clients – effets à recevoir è Remise à l’encaissement Pour éviter de supporter des charges d’intérêts l’entreprise peut préférer la remise à l’encaissement au lieu de la remise à l’escompte La remise à l’encaissement consiste à remettre un effet à la banque quelques jours seulement avant la date d’échéance de celui-ci ECRITURES TYPES è Remise à l’encaissement Effets à l’encaissemen 3 RENOUVELLEMENT DES EFFETS DE COMMERCE Lorsqu’un client se rend compte qu’il ne pourra pas régler un effet de commerce a l’échéance il peut demander une prolongation d’échéance a son fournisseur Le fournisseur accepte le plus souvent et modifie l’échéance de l’effet si ce dernier est encore en portefeuille il arrive parfois que des frais et de intérêts de retard soient réclamés au client ils sont alors portés a son compte afin de tenir compte du retard de paiement ils majorent ainsi le nominal du nouvel effet 4 EFFET IMPAYES Le porteur d’un effet impayé peut réclamer à son débiteur le nominal de l’effet les intérêts de retard a partir de la date d’échéance et divers frais Les écritures comptables types dépendent des différents cas suivants : è L’effet impayé peut avoir été présenté par le tireur lui-même è L’effet impayé peut avoir été présenté par un tiers s’il a été endossé è L’effet impayé peut avoir été présenté par un établissement financier lors d’une remise à l’encaissement ou à l’escompte
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1Cours |EkoGest
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